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  1. 1
    Manifeste de la municipalité de Montauban /
    Published 1790

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  2. 2
    Plan pour la formation des Etats du Dauphiné, arrêté & rédigé par les états assemblées à Romans le 14 septembre 1788
    Published 1788

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  3. 3
    Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, et arrêts du Conseil, concernant l'administration des États de Bourgogne : donnés ou enrégistrés, et des principales délibérations et ordonnances de MM. les Élus généraux desdits États, rendues & publiées, pendant la Triennalité, entre l'Assemblée des États de 1784, & celle de 1787
    Published 1787

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  4. 4
    Discours prononcés à l'Assemblée de notables du vendredi 25 mai 1787
    Published 1787

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  5. 5
    Avis aux provinces
    Published 1788

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  6. 6
    Réponse du roi à MM. les députés des états de Bretagne le 31 juillet 1788
    Published 1788

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  7. 7
    Extrait des registres du Parlement de Bretagne : sur la déclaration du roi, qui ordonne l'assemblée des Etats-généraux aura lieu dans le courant de janvier de l'année 1789 : & que les officiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions
    Published 1788

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  8. 8
    Lettre écrite au roi, par les trois ordres de la province de Dauphiné, assemblés à Romans, le 14 septembre 1788

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  9. 9
    Haro sur les parlements (1787-1790) : anthologie critique de pamphlets sur les parlements d'Ancien Régime /
    Published 2012

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  10. 10
    Abrégé du cayer des délibérations de l'Assemblée Générale des Communautés du pays de Provence convoquée à Lambesc au 6 janvier 1782, pour commencer le lendemain 7 : par autorité & permission de Monseigneur le Marquis de Vogüe, Chevalier des Ordres du Roi, Lieutenant Géneral de ses Armées, Commandant en chef pour Sa Majesté en Provence; & pardevant le Seigneur des Galois, chevalier, Marquis de St. Aubin, Vicomte de Glené, Seigneur de la Tour, Bourbon-Lancy, Chezelles-Dompierre & autres lieux, Conseiller du Roi en tous ses conseils, Maître des Requêtes honoraire de son Hôtel, premier président du Parlement d'Aix, intendant de justice, police & finances en Provence ..
    Published 1782

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  11. 11
    Abrégé du cayer des délibérations de l'Assemblée Générale des Communautés du pays de Provence convoquée à Lambesc au 15 novembre 1778, pour commencer le lendemain 16 : par autorité & permission de Monseigneur le Marquis de Vogüe, Chevalier des Ordres du Roi, Lieutenant Géneral de ses Armées, Commandant en chef pour Sa Majesté en Provence; & pardevant le Seigneur des Galois, chevalier, Marquis de St. Aubin, Vicomte de Glené, Seigneur de la Tour, Bourbon-Lancy, Chezelles-Dompierre & autres lieux, Conseiller du Roi en tous ses conseils, Maître des Requêtes honoraire de son Hôtel, premier président du Parlement d'Aix, intendant de justice, police & finances en Provence : assignée par le mandement de Messieurs le Marquis de Mejanes, de Pochet, Thomassin de St. Paul & Olliver, Procureurs du Pays
    Published 1778

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  12. 12
    Le diné du grenadier, a Brest : dialogue patriotique
    by Fenouillot, Jean, 1748-1826
    Published 1790

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  13. 13
    Décret de l'Assemblée nationale, concernant la constitution des municipalités
    Published 1789

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  14. 14
    Délibération de la ville de Grenoble, du samedi 14 juin 1788

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  15. 15
    Arrêté des députés réunis des fauxbourg: Saint-Marceau & Saint-Antoine, du 5 juillet 1790, à l'occasion du retour de M. le duc d'Orléans
    Published 1790

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  16. 16
    Ancien Régime in turmoil? : commerce, politics and society in France c. 1682-1793 : the Gazette manuscrite, 1775-1793 and related sources from the John Rylands University Library of Manchester : a listing and guide to the microfilm collection /
    Published 1991

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  17. 17
    Abrégé du cayer des délibérations de l'Assemblée Générale des Communautés du pays de Provence convoquée à Lambesc au 10 décembre 1786, pour commencer le lendemain 11 : par autorité & permission de Monseigneur le comte de Thiard ..
    Published 1786

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  18. 18
    Mémoire sur le mariage des protestans, en 1785

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  19. 19
    Abrégé du cayer des délibérations de l'Assemblée Générale des Communautés du pays de Provence convoquée à Lambesc au 10 novembre 1780, pour commencer le lendemain 20 : par autorité & permission de Monseigneur le Marquis de Vogüe, Chevalier des Ordres du Roi, Lieutenant Géneral de ses Armées, Commandant en chef pour Sa Majesté en Provence; & pardevant le Seigneur des Galois, chevalier, Marquis de St. Aubin, Vicomte de Glené, Seigneur de la Tour, Bourbon-Lancy, Chezelles-Dompierre & autres lieux, Conseiller du Roi en tous ses conseils, Maître des Requêtes honoraire de son Hôtel, premier président du Parlement d'Aix, intendant de justice, police & finances en Provence ..
    Published 1780

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    Abrégé du cayer des délibérations de l'Assemblée Générale des Communautés du pays de Provence convoquée à Lambesc au 13 novembre 1785, pour commencer le lendemain 6 : par autorité & permission de Monseigneur le comte de Thiard ..
    Published 1785

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