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  1. 41
    Rapport fait a la Société des Jacobins, par son Comité de correspondance
    Published 1794

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  2. 42
    Arrest du Conseil d'État du Roi : qui autorise l'établissement du bac fait au port de Portet sur la riviere de Garonne, au lieu & par remplacement du bateau concédé précédemment à la communauté dudit lieu de Portet, & concession des droits : du 6 janvier 1780
    Published 1780

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  3. 43
    On sera averti que l'ouverture du Bureau de la Recette du Prest & du Droit Annuel pour l'année mil sept cens vingt-huit se sera premier Novembre mil sept cens vingt-sept & continuëra jusqu' au dernier Decembre de la même année inclusivement : De par le Roy
    Published 1675

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  4. 44
    Récit fidèle et exact de ce qui s'est passé entre M. (le duc) Castries et M. (le comte) Charles de Lameth
    Published 1790

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  5. 45
    Seconde lettre d'un ami, à un ami : A Mayence le 10 Décembre 1747
    Published 1747

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  6. 46
    Le Roi d'Hollande ou la République Détruite par ses Stadhouders : Derniere Partie de la fin des Révolutions
    Published 1747

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  7. 47
    Ordonnance de M. l'intendant de la province de Languedoc : rendue sur la requête à lui présentée par le sieur Baugy, entrepreneur des travaux-publics : du premier décembre 1778
    Published 1778

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  8. 48
    Arrest du Conseil d'Etat du Roi : qui accorde la modération du tiers des droits de sortie & de fret, sur les vins & eaux-de-vie du crû de la province, qui en sortiront pendant l'année 1760, par les ports de Cette, Agde, La Nouvelle & Aiguesmortes : du 22 octobre 1759
    Published 1759

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  9. 49
    Arrest du Parlement de Toulouse : qui fait deffenses à tous les habitans du diocèse d'Alais, de mener dépaître, en aucune saison de l'année, leurs bestiaux dans les chatenerées des uns & des autres : du 18 mai 1759
    Published 1759

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  10. 50
    Arrest du Conseil d'État du Roi : qui permet la levée & perception des droits d'equivalent jusques au dernier mars 1782 : du 24 décembre 1774
    Published 1775

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  11. 51
    De l'intérêt des comités, de la Convention nationale, et de la nation, dans l'affaire des soixante-onze députés détenus
    by Jacques
    Published 1794

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  12. 52
    Reflexions libres et désinteressées d'un député à la chambre basse du Parlement d'Angleterre, à l'occasion de la harangue du Roi Georges aux deux chambres du même Parlement, du 28 Octobre 1745 : Contenant la justification des droits de la maison royale des Stuards sur la couronne de la Grande-Bretagne, contre les prétentions de la maison de Brunswick-Hanovre. Traduites de l'Anglois
    by Daneau de Laroque, abbé
    Published 1745

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  13. 53
    Discours prononcé par Charles Duval, député du département d'Ille et Vilaine, membre de la Société des Jacobins, dans sa séance du 15 vendémiaire, l'an 3me. de la République française, une et indivisible

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  14. 54
    Discours prononcé par le roi à l'Assemblée nationale le 14 décembre 1791, en réponse à son message du 29 novembre précédent ; Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
    Published 1791

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  15. 55
    Rapport fait a l'Assemblée nationale par le ministre de l'intérieur, le 2 décembre 1791 : Sur la nécessité de procurer quelques avances à un certain nombre de départemens, pour les dépenses relatives aux travaux des routes

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  16. 56
    La France prete a expirer entre les bras de Saint Cosme

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  17. 57
    Épitre au Roi
    Published 1747

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  18. 58
    Relation exacte et détaillée de la victoire remportée par l'armée du Roy de Prusse, sur l'armée combinée Autrichienne & Saxonne
    Published 1745

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  19. 59
    Arrest du Conseil d'Etat du Roi : qui permet au Diocèse de Narbonne d'imposer la présente année la somme de 2000 liv. qu'il a accordée au Collège des Pères Doctrinaires de la Ville de Narbonne, pour les aider à faire les Réparations nécessaires & urgentes dudit collège : du 20 Avril 1759
    Published 1759

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  20. 60
    Compte rendu par Étienne Lejosne, officier municipal de la commune de Douai, département du Nord, détenu en maison d'arrêt, a ses concitoyens et aux autorités constituées
    by Lejosne, Etienne
    Published 1794

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