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    Remontrances du Parlement de Paris, concernant les non-catholiques, arrêtées le 18 janvier 1788
    Published 1788

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  2. 2
    Précis pour les citoyens Paris et Boulland détenus à l'Abbaye depuis le 26 juin dernier, pour avoir émis librement leur opinion dans une assemblée de commune /
    Published 1792

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  3. 3
    Instruction arrêtée par les administrateurs & procureur-général-syndic du Directoire du départment de Paris : le 22 janvier 1792, l'an 4e de la liberté
    Published 1792

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  4. 4
    Supplément aux premières observations publiées pour la ville de Paris, relativement au droit de la capitale rappellé dans l'article 29 du réglement du 24 janvier dernier, d'envoyer des députés particuliers aux Etats-généraux ; & à celui de faire convoquer à cet effet, par les officiers municipaux, tous les habitans de la ville & des faux-bourgs, sans exception, (exclusivement à M. le prevôt de Paris) pour la nomination de ses représentans ou députés, & la formation des députations, &c. ; 3 mars 1789
    Published 1789

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  5. 5
    Municipalité de Paris, par le maire, et les officiers municipaux : Recueil des arrêtés qui ont été pris depuis le 5 septembre 1791, relativement aux subsistances de la capitale & du procès-verbal des vérification, essais & expériences des farines, dressé par les commissaires du département de Paris, d'après le rapport des chimistes & boulangers-experts nommés à cet effet : des 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 19, 20, & 21 septembre 1791
    Published 1791

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  6. 6
    A M. le maire de Paris : et messieurs composant le département de police de ladite ville
    Published 1790

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  7. 7
    Extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du vendredi 29 juillet 1791 : Arrêtés sur le récensement des habitans de Paris, & sur la déclaration de etrangers
    Published 1791

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  8. 8
    Municipalité de Paris, par le maire et les officers municipaux, extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du jeudi 17 novembre 1791 : Proclamation du scrutin qui nomme M. Petion, maire de Paris, & qui annonce le jour de son installation
    Published 1791

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  9. 9
    Ordonnance de police par laquelle il est enioint à tous les boulengers, tant de gros que petit pain, d'y mettre leur marque & le nombre de liures qu'il pesera : comme aussi il leur est fait defenses de vendre la liure à plus haut prix qu'il n'est porté par la presente ordonnance, sur les peines y mentionnées : du sixiéme iour de mars, 1649
    Published 1649

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  10. 10
    Edict du roy sur l'election d'vn iuge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris : lesquels cognoistront de tous proces & differends qui seront cy apres meuz entre lesdicts marchans pour faict de marchandise
    Published 1563

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  11. 11
    Le droit commun de la France et la coutume de Paris : réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, & des auteurs; & mises dans l'ordre d'un commentaire complet & méthodique sur cette coutume: contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes & les partages, & sur toutes autres matieres. /
    Published 1747

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  12. 12
    Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris, : traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales, &c. /

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  13. 13
    Lettres patentes du roi, qui ordonnent qu'à compter du Ier. janvier 1787, les affinages de Paris seront régis pour le compte de Sa Majesté : par les Sieurs Pallu & compagnie, régisseurs des affinages de Lyon & de Trévoux : données à Versailles le 23 avril 1786
    Published 1786

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  14. 14
    Proclamation : du samedi 6 mars 1790 /
    Published 1790

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    Lettres patentes du roi, qui ordonnent qu'a�� compter du Ier. janvier 1787, les affinages de Paris seront re��gis pour le compte de Sa Majeste�� : par les Sieurs Pallu & compagnie, re��gisseurs des affinages de Lyon & de Tre��voux : donne��es a�� Versailles le 23 avril 1786
    Published 1786

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    Edict du roy sur l'election d'vn iuge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris : lesquels cognoistront de tous proces & differends qui seront cy apres meuz entre lesdicts marchans pour faict de marchandise
    Published 1563

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    Ordonnance de police par laquelle il est enioint a�� tous les boulengers, tant de gros que petit pain, d'y mettre leur marque & le nombre de liures qu'il pesera : comme aussi il leur est fait defenses de vendre la liure a�� plus haut prix qu'il n'est porte�� par la presente ordonnance, sur les peines y mentionne��es : du sixie��me iour de mars, 1649
    Published 1649

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    Municipalité de Paris, par le maire et les officiers municipaux, extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du vendredi 5 août 1791
    Published 1791

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  19. 19
    Les coustumes obseruees et gardees en la prevoste et viconte de Paris
    Published 1532

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  20. 20
    Proclamation : du samedi 6 mars 1790 /
    Published 1790

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