Showing 121 - 140 results of 306 for search '', query time: 0.15s Refine Results
  1. 121
    Lettres-patentes du roi, portant union de l'Ordre de Saint-Antoine de Viennois à l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem Données à Versailles le trente mai mil sept cent soixante-dix-sept.
    Published 1777

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  2. 122
    Ordonnances et règlemens concernant la marine
    Published 1786

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Electronic Book
  3. 123
    Arre��t du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, ... qui ordonnent une fabrication de cinquante-mille marcs d'espe��ces de cuivre en la Monnoie de Lyon : du 22 septembre 1785
    Published 1785

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  4. 124
    Opinion du marquis de Laqueuille : sur le décret proposé par le Comité de constitution, le lundi 19 avril 1790

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  5. 125
    Lettres patentes du roi, qui ordonnent l'enregistrement de l'edit de janvier 1782, portant création de receveurs particuliers des finances : données à Versailles le 15 octobre 1784
    Published 1785

    Book
  6. 126
    Traité de navigation et de commerce, entre la France & la Grande-Bretagne : conclu à Versailles, le 26 septembre 1786
    Published 1786

    Book
  7. 127
    Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant établissement d'une nouvelle Compagnie des Indes : du 14 avril 1785
    Published 1785

    Book
  8. 128
    Lettres patentes du roi, qui confirment & homologuent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France, des 6 & 20 juin 1785 : au sujet de la somme de dix-huit millions de don gratuit, accordé à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Versailles le 7 juillet 1785
    Published 1785

    Book
  9. 129
    Lettres patentes du roi, concernant la perception du droit de mesurage sur les grains : dépendant du domaine de Versailles : données à Versailles le 26 septembre 1784
    Published 1785

    Book
  10. 130
    Lettres patentes du roi, qui abrogent l'usage du parchemin pour les quittances : données à Versailles le 24 février 1785 : registrées en la Chambre des comptes le 15 avril audit an
    Published 1785

    Book
  11. 131
    Instruction pour l'e��tablissement & la re��gie des ateliers de charite��
    Published 1775

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  12. 132
    De��cret rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionne�� par le roi, le 7 juillet suivant, sur la vente des domaines nationaux aux particuliers : pre��ce��de�� du rapport fait a l'Assemble��e nationale, par M. de la Rochefoucauld
    Published 1790

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  13. 133
    Lettres patentes du roi, portant prorogation du terme auquel le cours des anciennes monnoies d'or doit cesser : suspension du change d'icelles pendant quinze jours ; & augmentation dans le nombre des hôtels des monnoies où les nouvelles especes d'or seront fabriquées : données à Versailles le 11 décembre 1785
    Published 1785

    Book
  14. 134
    Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les eaux et forêts : donnée à Saint Germain-en-Laye, au mois d'août 1669 : suivie de l'Edit du roi donné au mois de mai 1716, portant réglement sur les amendes des eaux et forêts : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arréts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprété, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles desdites ordonnances, en tout ou partie
    Published 1786

    Book
  15. 135
    Lettres patentes du roi, qui ordonnent que la longueur des mouchoirs qui se fabriquent dans le royaume, sera égale à leur largeur : données à Versailles le 23 septembre 1784
    Published 1785

    Book
  16. 136
    Lettres patentes du roi, qui autorisent les visites dans les boutiques & magasins des marchands & négocians, pour la vérification des étoffes, toiles & toileries : données à Versailles le 26 août 1784
    Published 1785

    Book
  17. 137
    Acte constitutionnel : précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen /
    Published 1793

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  18. 138
    Lettres patentes du roi, qui dispensent les nommés François Trohé, Pierre-Jacques-Romain Yon & François Boudard, de justifier de leur apprentissage, & autorisent leur admission dans la communauté des maîtres orfévres de Rouen : [et qui] ordonnent que les sommes payées par les nommés Floquet, Dominique-Vincent Coignard, Jean-Andre Julmasse & Nicolas Marescot, pour être admis dans cette même communauté, leur seront remboursées, & leur enjoignent de ne plus à l'avenir exercer la profession d'orfévre : données à Versailles le 29 novembre 1785
    Published 1785

    Book
  19. 139
    Arrest du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres-patentes expediées sur icelui : qui autorisent ladite Déliberation des Etats, & ledit Arrêté de ladite Chambre des comptes : du 15 Mai 1759 : enregistrés en ladite Chambre des comptes le 5 Juillet 1759
    Published 1759

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  20. 140
    Arrest du Conseil d'État du Roi : qui valide les dépenses irrégulieres, mais utiles, faites par le pays de Gévaudan, durant la gestion du sieur Lafont, syndic dudit Pays : Du 11 octobre 1783 : Extrait des registres du Conseil d'État
    Published 1783

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
Search Tools: Get RSS Feed — Email this Search